Politique de prix

Prix

L'abonnement comporte un plancher de 3 utilisateurs, exigible que les accès correspondants soient attribués ou non. Les montants sont libellés en dollars canadiens, hors taxes applicables. Sous réserve des exclusions prévues aux présentes, l'abonnement ouvre l'accès à l'ensemble des modules, sans supplément par module.

Utilisateurs terrain

L'utilisateur terrain n'est pas facturé et n'entre pas dans le calcul du plancher. Son accès est limité aux fonctions de base : Mon Dossier, Bottins, Aide & Support. L'accès à tout autre module requiert un utilisateur régulier.

L'accès des utilisateurs terrain s'entend d'un usage raisonnable. Au-delà de 50 utilisateurs terrain par organisation, des frais additionnels peuvent être exigés, après entente préalable sur leur montant.

Non inclus

Les jetons d'intelligence artificielle consommés par les fonctions afférentes sont exclus de l'abonnement. Ces fonctions s'exécutent au moyen du compte Gemini du titulaire, leur consommation étant facturée par ce fournisseur selon ses propres conditions. L'éditeur ne perçoit aucun montant à ce titre. L'indisponibilité de ces fonctions est sans effet sur les autres fonctionnalités.

Offres en cours

Offre pionnier — pendant la version bêta et pour une période limitée, un rabais de 40 % s'applique aux 12 premiers mois d'abonnement. Le rabais s'éteint à leur échéance; le prix courant s'applique dès lors.

Tarif avantage pour nouvel entrepreneur — accessible sur demande à l'entreprise dont la licence compte moins de 18 mois. Il est établi au cas par cas et n'est acquis qu'après confirmation écrite de l'éditeur.

Les offres ne se cumulent pas, sauf stipulation contraire.

Facturation et paiement

La facturation est mensuelle et exigible d'avance. Les paiements sont traités par Stripe, à qui sont confiées la collecte et la conservation des renseignements de paiement.

L'ajout d'un utilisateur en cours de mois est facturé au prorata des jours restants. Son retrait donne lieu à un crédit calculé selon les mêmes modalités, imputé à la facture suivante.

Le défaut de paiement autorise la suspension de l'accès au service. La suspension est sans effet sur la conservation des renseignements ni sur le droit d'y accéder.

Reconduction et annulation

L'abonnement se reconduit de plein droit de mois en mois. Il peut être annulé en tout temps et sans motif; l'annulation fait échec à la reconduction et prend effet au terme du mois en cours.

Aucun remboursement n'est consenti pour un mois entamé, quelle qu'en soit la cause. L'annulation n'a d'autre effet que la cessation de la reconduction.

La fin de l'abonnement est sans effet sur le droit du titulaire d'obtenir communication de ses renseignements.

Modification des prix

Les prix sont susceptibles de modification en tout temps et sans préavis. Toute modification est sans effet rétroactif et s'applique à compter du mois de facturation suivant son adoption.

Le titulaire qui n'entend pas se prévaloir du nouveau prix dispose de la faculté d'annulation prévue à la section précédente.